1. Éditeur du site
Le site Brevet Minute, accessible à l’adresse [À COMPLÉTER : nom de domaine définitif], est édité par :
Option A — Particulier, site non professionnel
[NOM ET PRÉNOM]
[ADRESSE POSTALE]
E-mail : [E-MAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE, si applicable]
Avant de conserver cette option, vérifie que le site n’est réellement exploité dans aucun cadre professionnel ou commercial.
Option B — Entrepreneur individuel ou micro-entrepreneur
[NOM ET PRÉNOM], entrepreneur individuel (EI)
Adresse professionnelle : [ADRESSE]
SIREN : [NUMÉRO]
RCS/RNE : [VILLE ET NUMÉRO, SELON IMMATRICULATION]
TVA intracommunautaire : [NUMÉRO ou « non applicable »]
E-mail : [E-MAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Option C — Société ou association
[DÉNOMINATION SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL, si société]
Siège social : [ADRESSE]
SIREN : [NUMÉRO]
RCS/RNE : [VILLE ET NUMÉRO]
TVA intracommunautaire : [NUMÉRO ou « non applicable »]
E-mail : [E-MAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
2. Direction de la publication
Directeur ou directrice de la publication : [NOM, PRÉNOM ET QUALITÉ].
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[DÉNOMINATION SOCIALE EXACTE DE L’HÉBERGEUR]
[ADRESSE POSTALE DE L’HÉBERGEUR]
Téléphone : [NUMÉRO DE L’HÉBERGEUR]
Site : [URL DE L’HÉBERGEUR]
Les informations doivent correspondre à l’entreprise mentionnée sur ton contrat ou tes factures d’hébergement, et non simplement au logiciel d’administration Plesk.
4. Contact
Pour toute question concernant le site : [E-MAIL DE CONTACT].
Pour toute demande concernant les données personnelles : [E-MAIL CONFIDENTIALITÉ].
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’identité visuelle, la structure, les textes, les quiz, les explications et les éléments graphiques de Brevet Minute sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction substantielle ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales.
Crédits des images, icônes, polices ou contenus tiers : [À COMPLÉTER ou indiquer « aucun contenu tiers soumis à attribution »].
6. Données personnelles
Les informations relatives aux traitements de données, à leurs finalités et aux droits des utilisateurs sont disponibles dans la politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site utilise actuellement un cookie de session nécessaire à l’authentification et à la sécurité. Les éventuels traceurs ajoutés ultérieurement devront être documentés et, lorsque la loi l’impose, soumis au consentement préalable de l’utilisateur.
8. Indépendance du service
Brevet Minute est un service indépendant. Il n’est ni édité, ni approuvé, ni affilié au ministère de l’Éducation nationale. Les dénominations officielles éventuellement citées restent la propriété de leurs titulaires.
9. Signalement
Une erreur pédagogique, un problème de sécurité ou un contenu susceptible de porter atteinte à un droit peut être signalé à : [E-MAIL DE CONTACT].